Marque enregistrée - Marque en vigueur

F5 FFSA
Fédération Française du Sport Automobile (FFSA), Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4157681
Date de dépôt :
17/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2025
F5 FFSA de Fédération Française du Sport Automobile (FFSA

Présentation de la marque F5 FFSA

Déposée par voie électronique le 17 février 2015 par l'association loi 1901 Fédération Française du Sport Automobile (FFSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « F5 FFSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française du Sport Automobile (FFSA domicilié(e) 32 avenue de New York - 75781 - PARIS CEDEX 16 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française du Sport Automobile (FFSA) domicilié(e) 32 avenue de New York - 75781 - PARIS CEDEX 16 - France.

La marque F5 FFSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4157681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F5 FFSA arrivera à expiration en date du 17 février 2025.

Fédération Française du Sport Automobile (FFSA a également déposé les autres marques suivantes : KARTMAN , FEDERATION EUROPEENNE DE L'AUTOMOBILE FEA , OPEN KART , HISTORIC TOUR , GRAND PRIX DE FRANCE , EUROPEAN FEDERATION OF AUTOMOBILE SPORTS EFAS , FEDERATION EUROPEENNE DES SPORTS AUTOMOBILES FESA , EUROPEAN AUTOMOBILE FEDERATION EAF , F 5 , GRAND PRIX DE FRANCE


Fédération Française du Sport Automobile (FFSA), Association loi 1901 - 32 avenue de New York - 75781 - PARIS CEDEX 16 - France


Fédération Française du Sport Automobile (FFSA) - 32 avenue de New York - 75781 - PARIS CEDEX 16 - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.